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[UNISTRA] ordre du jour CA du 12 mars 2024

Ci-contre vous trouverez l'ordre du jour de la séance du conseil d'administration du 12 mars 2024, premier conseil de l'année.

Ce CA sera consulté en particulier sur le compte financier 2023.

1. Informations du Président

2. Approbation du procès-verbal du 19 décembre 2023

3. Points soumis à discussion :

  3.1 Désignations au conseil d’administration de la BNU
  3.2 Compte financier 2023 – Rapé 2023
        Rapport des commissaires aux comptes
        Vote du compte financier et affectation des résultats
  3.3 Rapport annuel du médiateur
  3.4 Présentation de la stratégie de communication 2024-2028 de l'Université de Strasbourg
  3.5 Convention cadre entre l’Eurométropole / Ville de Strasbourg et l’Université de trasbourg
  3.6 Information sur le schéma pluriannuel de la stratégie immobilière (SPSI)

4. Points non soumis à discussion :

  4.1 Direction des finances :
     4.1.1 Catalogue des tarifs 2024 – numéro 1
     4.1.2 Modification de concession de logement
  4.2 Direction de la recherche : demande de subvention EUCOR pour le Contrat Triennal 2024-2026
  4.3 Direction des ressources humaines :
     4.3.1 Complément campagne d’emplois enseignants-chercheurs 2024
     4.3.2 Création d’un bureau de l’accompagnement individuel, de la valorisation des compétences et des parcours professionnels des personnels enseignants-chercheurs et enseignants
  4.4 Direction des relations internationales :
     4.4.1 Avenant à la Convention de partenariat portant sur le Prix universitaire franco-allemand Grand Est 2023
     4.4.2 Tarif de la Summer School 2024 organisée par la Direction des relations internationales
     4.4.3 Tarifs des activités culturelles organisées par la Direction des relations internationales pour les étudiants internationaux
     4.4.4 Tarif du programme intensif de soutien linguistique et culturel en français d’août 2024 organisé par la Direction des relations internationales
  4.5 Direction générale des services : guide exploitation des bâtiments
  4.6 SUAC :
     4.6.1 Attributions financières Concours Louise Weiss 2023-2024 (11 ème édition)
     4.6.2 Modification tarifs de billetterie de La Pokop – salle de spectacle Paul Collomp
  4.7 Service de formation continue :
     4.7.1 Tarif réduit pour deux diplômes en formation continue
     4.7.2 Demande d’exonération supérieure à 1500 €
     4.7.3 Tarification 2023/2024 des actions de formation continue non diplômantes - Complément
  4.8 Service des affaires juridiques et institutionnelles : statuts Faculté des arts (sous réserve)
  4.9 EM Strasbourg :
     4.9.1 Subventions aux associations étudiantes 2024
     4.9.2 Exonération partielle des frais spécifiques pour les enfants des personnels au titre de l’année universitaire 2023/2024
     4.9.3 Exonération partielle des frais spécifiques pour des fratries au titre de l’année universitaire 2023-2024
     4.9.4 Exonérations partielles de frais de scolarité année universitaire 2023/2024
     4.9.5 Remboursement des frais seconds des étudiants du DU Jeune Entrepreneur année universitaire 2023/2024
     4.9.6 Remboursement de l’acompte du concours d’entrée pour les étudiants en alternance année universitaire 2023/2024
     4.9.7 Exonérations Ouverture & Talents année universitaire 2023/2024
     4.9.8 Barèmes concours PGE post-bac 2024
     4.9.9 Tarifs et conditions de mise à disposition exceptionnelle des salles de l’EM
  4.10 Faculté des langues :
     4.10.1 Master Erasmus Mundus Euroculture – Perception des droits d’inscription
     4.10.2 Remboursement des droits spécifiques à l’IIEF
     4.10.3 Exonération partielle des droits spécifiques à l’IIEF
     4.10.4 Tarif 20 ans du master Caweb
     4.10.5 Tarifs IIEF 2024-2025
     4.11 Faculté des arts : vente de matériel
     4.12 IGBMC : mise en place d’un dispositif EUR IMCBio pour la vie communautaire scientifique locale, la visibilité, et la formation de pointe à la recherche
     4.13 IRMA : versement d’indemnités de séjour dans le cadre des appels à projets « Moyens de la Recherche » et « Moyens de la Formation » de l’ITI IRMIA++

  4.14 Délibérations de la CFVU :
     4.14.1 Tarifs et règlements des concours d’admission à l’EM Strasbourg
     4.14.1.1 Ouverture et talents
     4.14.1.2 Programme grandes écoles post-Bac 2024
     4.14.1.3 International Admission (BAI et PGE)
4.14.2 Renouvellement du Certificat d’aptitude à participer à l’enseignement français à l’étranger (CAPEFE) – INSPE
     4.14.3 Demande d’ouverture du CLES Arabe – Faculté des langues
     4.14.4 Renouvellement du dispositif de bourse « éducation aux médias » et du partenariat avec l’ACMISA – CUEJ
     4.14.5 Proposition de modifications des dispositifs de bourses Eucor / Transfrontalier et Unistra programme court
     4.14.6 Prérequis et modalités d’admission pour l'entrée en Master Euroculture pour l’année universitaire 2024/2025 – Faculté des langues
     4.14.7 Capacités d'accueil, prérequis et modalités d’admission pour l'entrée en Master Management et administration des entreprises pour l’année universitaire 2024/2025 - EM Strasbourg
     4.14.8 Schéma directeur de la vie étudiante - Alsace – SDVE-A
     4.14.9 Lauréats 2024 de l’AAP Investissement formation CFVU
     4.14.10 Tarifs 2024 de la certification Goethe à l’ECPM
     4.14.11 Tarifs 2024 des concours de Sciences Po Strasbourg
     4.14.12 Tarif réduit étudiant pour le séminaire « Fiscalité des brevets, des inventions et des logiciels » - CEIPI
     4.15 Délibération de la CR : prix « Journée scientifique ITI NeuroStra »
     4.16 Service des sports : subvention à l’Association sportive