[UNISTRA] Ordre du jour CA 8 juillet 2025
Par SNPTES Strasbourg le vendredi 4 juillet 2025, 11:16 - Lien permanent
Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour du Conseil d'Adminiustration de l'Université de Strasbourg qui se réunira le 8 juillet 2025.
1. Informations de la Présidente
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 avril 2025
3. Points soumis à discussion :
3.1 Désignations de représentants de l’université au conseil d’administration de la BNU
3.2 Désignations de représentants pour la fondation Unistra et HUS (sous réserve)
3.3 Approbation du SPSI 2024-2028 - Avis complémentaire DIE
3.4 Consolidation des comptes (sous réserve)
3.5 Rapport annuel du Médiateur
4. Points non soumis à discussion :
4.1 Direction de la recherche : création de l’UMS « Plateforme nationale des données de recherche »
4.2 Direction des finances :
4.2.1 Catalogue des tarifs 2025 – numéro 4
4.2.2 Concessions de logement
4.2.3 Frais de mission (sous réserve)
4.3 Direction des ressources humaines : Demande de levée de prescription quadriennale pour permettre une régularisation en paie
4.4 Service des affaires juridiques et institutionnelles : statuts du SPACS
4.5 Service formation continue : demande d’exonération supérieure à 1500 €
4.6 Faculté de Psychologie :
4.6.1 Indemnisation des co-chercheurs du projet IBERA
4.6.2 Cadeaux de bienvenue distribués aux intervenants des journées thématiques du laboratoire LPC et ADRIPS
4.7 EM Strasbourg :
4.7.1 Intervenants externes année universitaire 2024/2025
4.7.2 Exonérations partielles droits spécifiques 2024/2025 et 2025/2026
4.8 Faculté des langues : exonération partielle des droits spécifiques à l’IIEF
4.9 Mission Solidarité : tarif vente pack éducatif
4.10 Mission Relations à la société : prix à des lauréats étudiants de différents concours d’innovation et d’entrepreneuriat organisés ou co-organisés par l’établissement
4.11 Mission Prospective et stratégie : évolution des choix des dispositifs Mobil’ITI pour l'ITI QMat
4.12 Fédération de recherche l’Europe en mutation : subventions accordées dans le cadre du concours de l'agrégation de droit public - FRU 6703
4.13 Délibérations de la CFVU du 10 juin 2025 :
4.13.1 Modifications de maquettes pour l’année universitaire 2025/2026
4.13.1.1 Faculté des lettres
4.13.1.2 Faculté des sciences économiques et de gestion
4.13.1.3 Faculté des langues
4.13.1.4 Faculté des sciences du sport
4.13.1.5 EOST (partie 1)
4.13.1.6 ESBS
4.13.1.7 Faculté de chirurgie dentaire
4.13.1.8 IPAG
4.13.1.9 Sciences Po Strasbourg
4.13.1.10 Faculté de droit, de sciences politiques et de gestion
4.13.1.11 Faculté des sciences historiques
4.13.2 Bilan de l'utilisation des crédits CVEC en 2024 et projets 2025/2026
4.13.3 Dispositif d’exonération des droits de scolarité pour l’année universitaire 2025/2026
4.13.4 Tarifs et renouvellements de DU hors SFC
4.13.4.1 Faculté de physique et ingénierie (partie 2)
4.13.4.2 UFR Mathématique et informatique (partie 2)
4.13.4.3 Faculté des langues (partie 2)
4.13.4.4 Faculté de théologie catholique
4.13.4.5 EM Strasbourg : Rejetés avec 12 voix contre, 10 pour, 10 abstentions et 1 « ne prend pas part au vote »
4.13.4.6 INSPE
4.13.4.7 CEIPI
4.13.4.8 IPAG
4.13.4.9 IUT Robert Schuman (partie 1)
4.13.5 Tarifs de la carte Pass Campus
4.13.6 Tarifs du service des sports
4.13.7 Tarif pour les auditeurs libres
4.13.8 Actualisation de la procédure de validation des acquis de l’expérience (VAE) de l’Université de Strasbourg – SFC
4.13.9 Modification des modalités d’admission en DAEU pour l’année universitaire 2025/2026
4.13.10 Créations de formation
4.13.10.1 DIU Maladies rares orales et dentaires – Faculté de chirurgie dentaire
4.13.11 Renouvellement des dispositifs d’aide des étudiants – IUT Robert Schuman
4.13.12 Mise en place du dispositif de soutien financier DigiQ
4.13.13 Mise en place du dispositif de soutien à la mobilité au sein de l’Alliance Européenne EPICUR
4.13.14 Dispositifs et soutiens financiers dans le cadre de l’IdEx Formation
4.13.15 Règlement du concours « Show me your IP » - CEIPI
4.14 Délibérations de la CFVU du 1er juillet 2025 :
4.14.1 Modifications de maquettes pour l’année universitaire 2025/2026
4.14.1.1 EOST (partie 2)
4.14.1.2 Faculté des sciences du sport (partie 2)
4.14.2 Tarifs et renouvellement de DU
4.14.2.1 Faculté des sciences économiques et de gestion (partie 2)
4.14.2.2 IUT Robert Schuman (partie 2)
4.14.2.3 ESBS
4.14.3 Créations de formation
4.14.3.1 Licence Chemistry (UFAZ) – Faculté de chimie/EOST Rejetés avec 26 voix contre, 9 pour
4.14.3.2 DU Magistère de Sciences des Matériaux – Faculté de physique et ingénierie
4.14.3.3 DU Formateur en Français langue étrangère et seconde (DUFFLE) – Faculté des langues
4.14.3.4 DIU Chirurgie de l’obésité – Faculté de médecine, maïeutique et sciences de la santé
4.14.3.5 DIU Soins centrés sur le nouveau-né et sa famille : soins de développement et allaitement– Faculté de médecine, maïeutique et sciences de la santé
4.14.3.6 DIU de médecine de l’exercice et du sport – Faculté de médecine, maïeutique et sciences de la santé
4.14.3.7 DIU de Victimologie et Psychotraumatologie – Faculté de médecine, maïeutique et sciences de la santé (sous réserve)
4.14.3.8 DU Coranologie - Faculté des langues (sous réserve)
4.14.3.9 DIU Biographie Hospitalière - Faculté de médecine, maïeutique et sciences de la santé (sous réserve)
4.14.3.10 DU Neurovision et trouble neurovisuels ou CVI (Cerebral Visual Impairment) – Faculté de médecine, maïeutique et sciences de la santé (sous réserve)
4.14.4 Création d’une UE supplémentaire « S’initier à/par la recherche : Parcours complémentaire » - INSPE
4.14.5 Tarifs du CLES pour l’année universitaire 2025/2026
4.14.6 Lauréats de l’AMI IdEx Transformation « Rénovation des pratiques pédagogiques »
4.14.7 Mise en place d’un dispositif de parrainage – concours international 2025 – EM Rejetés avec 13 voix contre, 6 pour, 6 abstentions et 10 « ne prend pas part au vote »
4.14.8 Mise à jour du dispositif d’accueil des Free-Movers – EM
4.14.9 Dispositif aide à la mobilité – IUT Louis Pasteur